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Nos champs de pratique

  • Droit des affaires / Droit commercial / OSBL

  • Intelligence juridique & stratégie

  • Civil et litige

  • Famille, jeunesse, ainés

  • Immigration

  • International & transnational​

 

Autres domaines d'intérêt:​

  • Droit des technologies de l'information

  • Numérique et Intelligence artificielle

  • Droits de la personne et droits  fondamentaux

  • Droit des successions

  • Droit de l'environnement

  • Gouvernance et éthique

Secteurs économiques concernés

  • Développement de marchès et développement durable

  • Développement des affaires / Stratégie corporative

  • Communication / TIC

  • Environnement / Énergie / Valorisation énergétique

  • Fintech

  • Gestion des déchets / Méthanisation

  • Gouvernance et éthique publique/privée

  • PME / Entrepreneuriat / Formation

  • Responsabilité sociale d'entreprise

  • Technologie / Innovation / Numérique

  • Autonomisation / Mico finance / Financement solidaire

  • Construction / Rénovation / Immobilier

  • Restauration / Agro-alimentaire / Agro-industriel

  • Éducation / Sport

  • Commerce de détail / e-commerce / Marketing

Analyse d'affaires

Préliminaire analytique, général, spécifique ou orienté

Il s'agit du premier niveau. En effet, que ce soit au stade d'une étude de situation générale ou particulière, liée ou non à un projet d'affaires spécifique, de préfaisabilité ou encore de faisabilité,  l'analyse d'affaires comme outil d'intelligence juridique, permet de mieux comprendre les tentants et aboutissants d'un projet ou d'une interrogation légitime.

   L'intelligence juridique de l'Analyse d'affaires vient clarifier l'essentiel aux yeux du client qui souhaite comprendre au mieux les variables de son projet  pour toute future décision.

Audit juridique

JCette procédure peut être menée par un ou plusieurs juristes. Si vous souhaitez comprendre et agir à l’égard de votre réalité juridique, cette étape de l’audit juridique correspond à l’approche logique préalable que vous devez respecter pour maîtriser par la suite votre empreinte juridique.

Notre Cabinet vous fournira un rapport d’audit juridique qui mentionnera trois niveaux de couverture 

​

  • CJ-3 : Inexistence ou couverture inadéquate;

  • CJ-2 : Couverture minimale acceptable ;

  • CJ-1 : Couverture juridique satisfaisante. 

 

Les résultats de l’audit juridique feront l’objet de prise de position directe de l’avocat auditeur, lequel apportera l’éclairage et/la direction suggérée en vue de permettre telle situation ou d'estomper ce qui devrait l'être.

 

Pour information, nos étapes analytiques suivies lors d’un travail d’audit juridique, comprennent, entre autres, les phases suivantes  :

  • Identification et constitution des éléments juridiques nécessaires à l’audit, déplacements et interviews si nécessaire ;

  • Analyse des statuts, des obligations déclaratives, des registres légaux, des documents remis aux membres/actionnaires/administrateurs ;

  • Profil de la gouvernance;

  • Survol de l’historique récent et moyen terme de la situation, de l’entreprise ou des vecteurs humains soumis à étude;

  • Vérification des procédures de gestion administrative documentaire ;

  • Études des engagements, contrats, conventions, protocoles, chartes, etc.

  • Analyse d’adéquation juridique de telle situation, service, processus, engagement, avec la loi;

  • Vérification de certains aspects financiers et bancaires liés à l’audit juridique;

  • Analyse particulière selon demande expresse.

Consultation Initiale

Nous touchons ici à la présentation d'une situation donnée, à l'écoute puis au positionnement du professionnel avec conseils juridiques appropriés. Nos mandats découlent directement du travail effectué en amont dès la Consultation Initiale, par le biais de l'analyse ou encore suite à l'étude des éléments remis par le client pour avis et décision.
Les domaines d'expertise du Cabinet étant diversifiés, le cahier des charges de tout mandat découlant d'une Consultation Initiale, est adapté selon les accords obtenus entre client et avocat, modulés en fonction des moyens, besoins, attentes, questions précises soumises ou objectifs spécifiques exprimés.
 

Document essentiel pour l'entrepreneur averti, le plan d'affaires est bien plus que le résumé d'une bonne idée. 

 

Au-delà, notre experetise prend le relai et met en perspective les opportunités de marchés par l'analyse comparative, situationnelle et prédictive. 

 

Le positionnement  comme le mix Marketing n'échapperont pas au Plan d'affaires. Les volets vente, relationnel clientèle, aspects opérationnels, logistique, production, réalisation, distribution, sans oublier les aspects juridiques nationaux ou internationaux, enfin les projections financières, complèeteront le Plan.

 

 Le Résumé ou Sommaire exécutif reste un savoir-faire propre au Cabinet. Toujours apprécié par sa concision et la vue d'ensemble de tout projet qui mérite attention et conviction.

Plan d'affaires / Sommaires exécutifs

Ces domaines nécessitent une approche méthodique et bien structurée.

 

Le Cabinet se doit tout d'abord de comprendre la situation et les objectifs du client. Cela permet dès le départ d'identifier clairement les enjeux juridiques, les ouvertures d'affaires.

 

La recherche juridique chez Debargis & Daniel, s'inscrit dans une méthodologie proche de l'intelligence juridique.

 

Enfin la planification stratégique est une réponse court, moyen, long terme, du Cabinet à la vision du client, ses ambitions, les risques, la conformité réglementaire et légale.uis un paragraphe. Cliquez ici pour ajouter votre propre texte et me modifier. C'est facile.


Recherches & Planification stratégique


 

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